1. Les changements des soldes de RTT en fin de période de référence
Si un collaborateur n’a pas pris tous ses jours de RTT à la fin de la période prévue, en principe, il n'a pas le droit au versement d'une indemnité, sauf si :
l'accord collectif indique des dispositions particulières ;
l'absence de prise de RTT est imputable à l'employeur.
💡 Pour en savoir plus, consultez cette fiche d'aide.
Afin d'éviter que les soldes de RTT de vos collaborateurs soient remis à zéro, une tâche recommandée sur votre paie de fin de période de référence (par exemple : paie de décembre) vous permettra de confirmer ou modifier les paramètres de gestion des RTT restants en fin de période de référence, enregistrés sur votre établissement.
Cette tâche recommandée apparaîtra si au moins un de vos collaborateurs a des RTT.
2. Gérer la tâche recommandée
Dans cette tâche recommandée, dans le champ “Votre gestion des RTT restants à la fin de la période de référence”, PayFit vous rappelle la configuration de la gestion des RTT restants (en fin de période de référence) enregistrés dans les “Paramètres de paie” de votre établissement.
PayFit vous demande ensuite ce que vous souhaitez faire :
conserver le paramétrage actuel ;
ou modifier le paramétrage.
Option 1 : Conserver le paramétrage actuel
En choisissant cette option, le paramétrage de gestion de vos RTT restants en fin de période de référence, enregistré dans vos “Paramètres de paie”, continuera de s’appliquer.
💡Par exemple : la période de référence des RTT court de janvier à décembre dans votre entreprise. Dans vos “Paramètres de paie”, vous aviez choisi de reporter les RTT de vos collaborateurs sans durée limitée. En conservant le paramétrage actuel, tous les RTT restants de vos collaborateurs au 31 décembre 2023 seront reportés sur l’année 2024 sans durée limitée.
Cliquez ensuite sur “Sauvegarder les changements” pour prendre en compte votre choix.
Option 2 : Modifier le paramétrage actuel
En choisissant cette option, vous pourrez modifier le paramétrage des RTT restants en fin de période de référence, enregistré dans vos “Paramètres de paie”.
💡Par exemple : dans vos “Paramètres de paie”, vous aviez choisi de reporter les RTT de vos collaborateurs sans durée limitée. En modifiant le paramétrage, vous aurez alors la possibilité de :
désactiver le report : tous les RTT restants de vos collaborateurs au 31 décembre 2023 seront alors perdus ;
ou modifier la durée de report sur la période de votre choix.
Une fois les changements sauvegardés sur cette tâche recommandée, ils seront automatiquement mis à jour dans vos “Paramètres de paie”.
💡Bon à savoir
👉 Si la fin de période de référence de vos RTT est en décembre, vous pourrez compléter la tâche recommandée soit en décembre soit en janvier.
👉 Si la fin de période de référence de vos RTT est sur un autre mois de l’année, vous pourrez compléter la tâche recommandée soit sur le mois M soit sur le mois M+1.
3. Consulter la synthèse des RTT de vos collaborateurs en fin de période
Pour accéder à la synthèse des RTT de vos collaborateurs, rendez-vous dans la catégorie “Absence et temps de travail” > “Congés et absences” et cliquez sur “Accéder” dans l’encart “Changement de période de référence des RTT”.
👉 Notez bien
Cette vue n'est disponible que sur les mois de décembre et de janvier.
💡 Bon à savoir
Vous pouvez accéder à cette synthèse depuis la tâche recommandée “Gérer le changement de période de référence des RTT”.
Dans l’encart “Synthèse des RTT de vos collaborateurs”, vous retrouverez :
le nombre de RTT reportés après la fin de la période de référence (si vous avez choisi cette option) ;
le nombre de RTT payés depuis le début de la période de référence ;
le nombre de jours supplémentaires travaillés (par les collaborateurs en forfait jour) depuis le début de la période de référence ;
les soldes de RTT négatifs en fin de période de référence.
Les RTT reportés
Vous retrouverez dans ce tableau onglet la synthèse des RTT qui seront reportés après la fin de période de référence, si le report de RTT est activé sur votre établissement.
En cliquant sur “Afficher les détails” dans la colonne “Actions”, vous accéderez au détail de calcul du solde de RTT pour chaque collaborateur.
👉 Notez bien
Si le report des RTT est désactivé sur votre établissement, les RTT restants en fin de période de référence seront perdus.
Les RTT payés et le dépassement de forfait jours
En cliquant sur “Payer les RTT ou le dépassement de forfait jours”, vous retrouvez :
1️⃣ la synthèse des jours supplémentaires travaillés et des RTT renoncés des collaborateurs au forfait jour.
En cliquant sur “Payer un dépassement de forfait” dans la colonne “Actions”, vous pouvez attribuer des jours supplémentaires travaillés (qui entraînent une renonciation de jours de repos) afin de rémunérer ces jours.
💡Bon à savoir
Si vous n’avez pas de collaborateurs au forfait jours, vous serez directement redirigé vers la fonctionnalité complète de paiement des RTT.
2️⃣ la synthèse des RTT payés à vos collaborateurs depuis le début de la période de référence.
Si vous souhaitez modifier les RTT payés, cliquez sur “Accéder à la fonctionnalité complète de paiement des RTT” pour être redirigés vers la page dédiée.
👉 Notez bien
Ce tableau de synthèse ne prend pas en compte les collaborateurs au forfait jours car ils ne sont pas éligibles au paiement des RTT et bénéficient d’un autre dispositif de rémunération des jours travaillés.
💡Pour plus d’informations sur le paiement des RTT, consultez cette fiche pratique.
Gérer les soldes non arrondis ou négatifs
En cliquant sur “Gérer les soldes non arrondis ou négatifs”, vous retrouverez la synthèse des soldes de RTT négatifs de vos collaborateurs. C’est le cas lorsque vos collaborateurs ont pris plus de RTT qu’ils n’en ont acquis.
Il est à votre charge de gérer ces soldes de RTT négatifs.
Modifier les compteurs de RTT
En cliquant sur “Modifier les compteurs de RTT”, vous aurez la possibilité de modifier les compteurs de RTT de vos collaborateurs directement depuis la page de synthèse des soldes de RTT.