Lorsque vous ajoutez une prime de type "Autre prime", vous avez la possibilité de définir vous-même les caractéristiques de la prime :
nom de la prime ;
fréquence ;
début de versement ;
montant.
Vous devez également répondre aux questions suivantes :
Cette prime est-elle prise en compte pour le calcul du taux horaire des heures supplémentaires ?
Cette prime est-elle prise en compte pour le calcul des congés payés ?
Cette prime est-elle prise en compte pour le calcul des indemnités d'activité partielle (méthode du maintien M-1) ?
Comment savoir si une prime doit être incluse dans ces calculs ?
1️⃣ Cette prime est-elle prise en compte pour le calcul du taux horaire des heures supplémentaires ?
Les primes attribuées en contrepartie directe du travail effectué ou inhérentes à la nature du travail entrent dans le calcul du taux horaire des heures supplémentaires.
✅ Sont incluses par exemple :
les primes pour travail du dimanche et des jours fériés ;
les primes de danger, de froid, d'insalubrité, de pénibilité ;
les primes sur objectifs ou de rendement directement liées au travail individuel ou collectif du collaborateur (s'il s'agit d'une prime collective, l'intervention du collaborateur sur le rendement collectif doit être directe) ;
les primes d'assiduité ;
les gratifications annuelles (prime de 13ème mois, prime de vacances) si leur versement est lié au fait que le contrat soit en cours d'exécution.
❌ Sont exclues :
les primes représentatives de frais professionnels (panier, outillage, déplacement...) ;
les primes d'ancienneté, liées à la durée de présence et non au travail fourni ;
les primes sur objectifs ou de rendement liées à la productivité générale de l'entreprise (qui dépendent de l’activité générale de tous les ouvriers de l’entreprise, qu'ils aient été productifs ou non).
2️⃣ Cette prime est-elle prise en compte pour le calcul des congés payés ?
✅ Toutes les sommes ayant le caractère de salaire ou d'accessoire du salaire sont à inclure pour le calcul des congés payés.
Cela inclut les primes et gratifications correspondant à un droit précis du collaborateur, sur le résultat produit exclusivement par son travail individuel et personnel.
Par exemple :
les primes d’objectif ;
les commissions ;
etc.
❌ Sont exclues les primes ne résultant pas de l’activité individuelle du collaborateur. C’est le cas pour les primes résultant d’un travail collectif, d’un pourcentage de chiffre d’affaires de l’entreprise, etc.
3️⃣ Cette prime est-elle prise en compte pour le calcul des indemnités d'activité partielle (méthode du maintien M-1) ?
Les primes à prendre pour le calcul des indemnités d'activité partielle (méthode du maintien M-1) sont les primes versées mensuellement et qui sont calculées en fonction du temps de présence du collaborateur.