C'est tout à fait normal : il s'agit de la régularisation des tranches de cotisations.
Certaines cotisations comme la prévoyance et la retraite sont calculées sur des tranches annuelles.
Cependant celles-ci sont calculées mois par mois sur le bulletin.
Il y a donc souvent des régularisations de tranche, on parle de régularisation progressive.
Pour les salariés non cadre, nous parlons de Tranche 1 et Tranche 2
Pour les cadres, de Tranche A, Tranche B et Tranche C
Ces tranches sont liées au Plafond Mensuelle de la Sécurité Sociale (PMSS).
👉 Notez bien
Référez-vous à cette page du site ameli.fr pour connaitre les plafonds de la Sécurité Sociale en vigueur actuellement.
Elles peuvent donc être proratisées en fonction des absences du salarié et de son temps de travail.
Les limites de tranches mensuelles en 2024, pour un salarié à temps complet, sont les suivantes :
Tranche 1 de 0 € à 3 864€
Tranche 2 de 3 86€ à 30 912€
Tranche A de 0 € à 3 864€
Tranche B de 3 864€ à 15 456€
Exemple de régularisation
Un salarié cadre ayant un salaire de base de 3 250€, perçoit une prime de 700€ en janvier.
Son salaire brut sera de 3 950€. Il est donc supérieur au PMSS de 2024 (3 864€) > Le salarié cotise donc sur la tranche B sur une base de 86€ (la différence entre son salaire brut et la limite de la tranche A).
Le mois suivant, le salarié ne touche que son salaire de base, soit 3 250€.
Le plafond de tranche A en février est de 2 x 3 864€ (janvier et février) soit 7 728€.
Son salaire brut annuel est de 3 950 + 3 250 = 7 200€. Celui-ci est donc inférieur à la tranche A.
Il y a donc une régularisation de la tranche B. Les cotisations versées à tort pour la Tranche B de janvier sont extournées et rajoutées sur la Tranche A de février.
Ce qui signifie que les cotisations passées sur la tranche B sont retirées, (on effectue pour cela une régularisation négative sur la tranche B) puis rajoutées sur la tranche A.
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